Principe du calcul de la facture

L’ensemble du calcul d’une facturation en biologie médicale se calque sur les directives de l’INAMI, après parution dans le Moniteur Belge.

Ce calcul est complexe étant donné :

  • les particularités propres à chaque demande,
  • les particularités propres à chaque patient,
  • la complexité de la législation : analyses non-cumulables, analyses sous conditions, etc.
  • l’opportunité ou non de certaines analyses en fonction du contexte,
  • les analyses non reprises dans la nomenclature,
  • etc.

Les laboratoires appliquent le système du ’’Tiers Payant’’. Ils facturent directement aux Mutuelles la partie des honoraires qui est admise au remboursement. La partie non-remboursée est tarifée au patient (ticket modérateur, analyses hors nomenclature, frais copie patient, etc.).

La facturation d’une demande d’analyses comprend 2 parties :

  • une partie ’’forfaitaire ’’. Il y a plusieurs paliers dans la partie forfaitaire. Ces paliers dépendent du prix (exprimé par la valeur du « B » de la nomenclature) des analyses de la demande.
    Cette partie forfaitaire comprend le montant du ticket modérateur (T.M.), qui est à charge du patient et le solde payable par la mutuelle. Le ticket modérateur varie suivant le statut du patient.
  • une partie reprenant les analyses, spécifiquement. La partie relative aux analyses est la traduction en € des valeurs « B » attribuées à chaque analyse.